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Marques déposées par SIRUS CONSEIL (E.U.R.L
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SYSTEME SIRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME SIRUS
SIRUS CONSEIL (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
1696046
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001

Présentation de la marque SYSTEME SIRUS

Déposée le 30 septembre 1991 par SIRUS CONSEIL (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME SIRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIRUS CONSEIL (E.U.R.L.), domicilié(e) 64, rue du Rocher, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSIER - France.

La marque SYSTEME SIRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME SIRUS est expirée depuis le 30 septembre 2001.

SIRUS CONSEIL (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : VIAGER DE REVENUS , RENTE SIRUS


SIRUS CONSEIL (E.U.R.L.) - 64, rue du Rocher, 75008 PARIS - France


TISSIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Prestations de gérance de fortune permettant à une personne investissant un capital de recevoir une rente viagère ou temporaire et à la personne recevant ce capital de procéder à un montage financier mettant en oeuvre un support d'investissement valorisant le capital versé, un prêt, une garantie de caution et des revenus issus directement ou indirectement d'actifs immobiliers dans le but de recevoir ultérieurement un capital plus important ou de percevoir des revenus de ce capital